Gamoclès, le comité de scientifiques qui veut rendre leur famille aux bébés éprouvettes

L'éprouvette contient les spermatozoïdes destinés à être inséminés dans l'ovule de la future mère (Crédit photo : iStock)

L’éprouvette contient les spermatozoïdes destinés à être inséminés dans l’ovule de la future mère (Crédit photo : iStock)

Tous nés d’une insémination artificielle, les membres du comité Gamoclès n’ont qu’un but : retrouver les familles d’origine de leurs congénères issus de gamètes. Pour y parvenir, ils comptent sur les progrès de la science en la matière et sur le coup de pouce des géantes banques de données génétiques.

Certains, comme Tobias, l’ont toujours su : « Dans la cour de récré, je demandais aux autres : « Et toi, c’est qui ton géniteur ? » parce que je pensais que c’était pareil pour tout le monde. » Cassandre, pour sa part, n’a découvert qu’à l’âge de 22 ans son mode de conception. Caroline a dû arracher la vérité à ses parents, preuves ADN à l’appui. lls ont la trentaine et sont issus d’une insémination artificielle avec don de gamètes, comme près de 170 000 autres Français. Avec leur amie Morgane passionnée de généalogie et quelques autres, ils ont formé un groupe d’activistes spécialistes de l’enquête génétique. Appelons-les Gamoclès. Un groupe dont l’objectif est d’aider le plus possible de personnes qui, comme eux, sont nées d’un don de gamètes et cherchent à lever le voile sur leurs origines.

En une année, ils ont retrouvé 7 donneurs, 24 demi-frères et sœurs et un grand-parent biologique. Leur méthode s’inspire des techniques criminologiques américaines où les ventes de tests ADN dits « récréatifs », nouveaux cadeaux de Noël à la mode, sont en pleine explosion. Ils ont recours aux réseaux sociaux et à des outils aux noms pittoresques comme « DNA Painter » ou « Prométhéase ». Mais en menant l’enquête conduisant les descendants à leurs géniteurs, Tobias, Cassandre et Morgane (leurs prénoms ont été modifiés) risquent gros. L’accès aux origines est un droit fondamental garanti la Déclaration européenne des droits de l’homme. Néanmoins, la loi française interdit de briser l’anonymat des donneurs de gamètes. Quiconque s’y risque encoure jusqu’à deux ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende.

« Pour beaucoup, l’ADN c’est du chinois »

Ils ne cherchent pas que pour les autres, mais aussi pour eux-mêmes. Beaucoup au sein de Gamoclès parmi ceux qui sont issus d’une conception par don n’ont pas encore retrouvé leur propre donneur. Quelle que soit la cible, il ne s’agit pas de chercher un parent, mais une histoire. Le principe pour celui qui cherche ses racines n’est pas de s’immiscer dans la vie privée d’autrui, mais de comprendre d’où il vient. Éventuellement d’identifier les risques héréditaires liés à son ascendance. « La première chose à faire avant de se lancer dans une recherche, c’est de réfléchir à ses motivations », confirme Tobias. « Après tout, on engage toute notre famille quand on fait un test ADN », complète Cassandre. Il est, par exemple, arrivé qu’un donneur soit retrouvé parce qu’il ignorait qu’un proche dans sa famille avait fait un test.

« Tout le monde n’a pas la logique. Par où commencer ?, interroge Tobias. Pour beaucoup de gens, l’ADN c’est du chinois. On est là pour les guider. » En un peu plus d’un an d’activité, et environ deux cents dossiers traités, une méthode s’est mise en place. Le kit d’analyse ADN, interdit en vente à la France – mais autorisé à la livraison – est le premier élément à se procurer, préalable à toute enquête sur ses origines. Chaque année, au moment du Black Friday, Caroline, qui travaille chez Apple aux États-Unis, passe commande en gros de plusieurs dizaines de kits auprès d’AncestryDNA. « On n’arrête pas le progrès ! S’il avait fallu en envoyer cinq cents, je l’aurai fait ! », s’exclame Caroline. AncestryDNA est la plus importante des bases de données de profils génétiques. Elle en réunit plus de 10 millions. C’est un peu l’équivalent génétique de Facebook, sauf qu’au lieu de demander une connaissance en ami, vous « matchez » avec de distants cousins.

Un kit ADN à usage unique coûte 59 $. Son emploi peu pratique nécessite parfois une assistance de la part de ceux qui les ont déjà fait. Ce sont des tests salivaires, un simple prélèvement suffit à tout savoir de vous. Puis, on renvoie le kit pour analyse au laboratoire d’AncestryDNA. Cette première étape, de la commande jusqu’à l’attente des résultats, peut durer plusieurs semaines.

Tobias sait ainsi qu’il est à 54 % d’origine celtique

Un fichier appelé « raw data DNA » (données brutes d’ADN en anglais) vous est fourni à l’issue de l’analyse du prélèvement. Imaginez que demain, au lieu de donner votre numéro de sécurité sociale ou votre nom, on vous demande votre carte génétique. C’est exactement ce que représente ce fichier texte, dans lequel vous pouvez voir une liste de chaque gène, sa position sur vos chromosomes, numérotés de 1 à 22 et appelés X et Y pour les chromosomes sexuels. On y voit même les lettres A, T, C ou G, que l’on appelle des nucléotides, et qui forment, par paire de deux, votre génotype. En le parcourant, vous êtes en train de lire dans un langage inconnu que la couleur de vos yeux est composée de l’allèle brun hérité de votre père, et de l’allèle bleu récessif, hérité de votre grand-mère maternelle. Pas de bol, c’est l’allèle dominant, le brun, qui gagne.

« Ce qui nous distingue de nos ancêtres, ce sont environ 700 000 variations de notre ADN, explique Tobias. C’est ce que l’on retrouve dans ce fichier. » Notre ADN est composé de milliards de combinaisons possibles. Mais seule une faible portion suffit à faire de nous un individu unique. Cette portion d’ADN est celle que l’on retrouve dans le fichier raw data. « Avant de commencer proprement une enquête, nous attendons que les gens se soient inscrits avec leurs résultats sur au moins quatre ou cinq registres », précise Cassandre. Ces registres sont des concurrents d’AncestryDNA, d’autres bases de données privées. AncestryDNA dispose, certes, de 10 millions de membres, mais en majorité américains. Les spécialistes de Gamoclès vous expliquent comment importer vos résultats chez ces concurrents. Pour ne citer que les plus gros : il y a MyHeritage, qui figure le plus de Français d’origine caucasienne ; 23andme qui dispose de certains des meilleurs outils, et Family Tree DNA ou GED Match, qui méritent également une mention honorable.

Nombre de personnes dans le monde dont l'ADN a été testée par AncestryDNA ou ses principales concurrentes (MyHeritage, Family Tree DNA, 23andMe, GEDmatch)

Nombre de personnes dans le monde dont l’ADN a été testée par AncestryDNA ou ses principales concurrentes (MyHeritage, Family Tree DNA, 23andMe, GEDmatch)

Le site web des bases ADN – ou l’application mobile de MyHeritage, par exemple – donnent accès à plusieurs types d’informations. La première, les ensembles endogamiques, vous dira d’où vous venez : Tobias sait ainsi qu’il est à 54 % d’origine celtique (ce qui inclut les populations d’outre-Manche). La fiabilité de cette information est toutefois relative. En particulier si vous venez d’un village enclavé et que les croisements génétiques sont restés rares au fil des siècles. De l’avis de Gamoclès, c’est 23andme qui est le plus fiable pour les populations européennes. Mais cette information est en réalité le gadget qui sert d’argument de vente pour les kits de test ADN. Il permettra toutefois d’infirmer ou confirmer plus tard certaines hypothèses.

« Matcher » avec quelqu’un selon les ADN respectives

La seconde information importante, ce sont les « matchs ». C’est à dire les gens avec qui l’on partage un pourcentage commun d’ADN héritable. Un pourcentage à 0 correspond à un lien de parenté trop éloigné pour être significatif, et 50 % à votre parent direct : géniteurs, frères et soeurs, enfants. On appelle ce pourcentage la distance génétique.       « Un jour, un petit malin s’est rendu compte que la distance génétique qui nous sépare d’un parent correspondait à des positions précises dans notre arbre généalogique », nous révèle Cassandre, qui eut plus d’une centaine de correspondances entre tous les registres, mais très éloignés pour la plupart. Tobias, parmi ses matchs, en avait un à       14 %  : son cousin germain, qu’il connaissait déjà. Beaucoup sont inférieurs à 1 %. « Dans ces cas-là, nous conseillons d’attendre un meilleur match. Ce qui finira par arriver, vue la vitesse à laquelle les tests ADN se propagent », prophétise Cassandre. La recherche en l’état serait trop difficile. En tout cas pour les autres. Pour leur recherche personnelle, ça n’arrête pas les membres de Gamoclès.

Quand on tombe sur un match de qualité suffisante, on entre en contact avec. Cassandre ayant repéré que son donneur était d’origine italienne, précise qu’elle est Française et qu’elle cherche son père biologique. « Ont-ils un arbre généalogique ? S’il est déjà en ligne, je demande des précisions et la possibilité d’y accéder. » Gamoclès dispose de modèles prêts à l’emploi pour les non anglophones. Bien sûr, avant de faire toute cela, il faut d’abord s’assurer qu’il ne s’agit pas du côté connu de sa famille biologique. En savoir déjà le plus possible de son propre arbre généalogique, a fortiori lorsque l’on a été conçu par don, est donc quasiment indispensable.

Personne n’est à l’abri d’une surprise. « Il faut presque s’attendre à tomber sur une histoire d’adultère par génération », prévient Morgane, la spécialiste de la généalogie. Les adultères, adoptions, naissances sous X, constituent autant d’impasses qui mettent à mal la filiation génétique. Gamoclès a dû à plusieurs reprises se frotter à ces culs-de-sac, rebrousser chemin et recommencer sous un angle différent. « En étant patient, on retrouve le plus souvent un arbre généalogique exploitable au fil des matches sur les différents sites, sur Geneanet par exemple. », rassure Morgane.

Nombre de découvertes (donneurs, demi-frères, demi-soeurs) faites par les utilisateurs de test ADN récréatifs en France, enregistrées au 11 décembre 2018.

Nombre de découvertes (donneurs, demi-frères, demi-soeurs) faites par les utilisateurs de test ADN récréatifs en France, enregistrées au 11 décembre 2018.

Tobias, conçu d’après un don fait au Centre d’étude et de conservation des œufs et du sperme humains (CECOS) de Rennes au début des années 1990, a découvert des noms de famille aux consonances bretonnes dans l’arbre d’un match. Ajouté à cela que son origine est à 54 % celtique d’après MyHeritage, il émet l’hypothèse que son donneur, un homme, porte un nom breton. Reste à identifier parmi les petits-enfants de l’ancêtre commun sur l’arbre lequel pourrait être le donneur potentiel. Dans son cas, Tobias partait d’ancêtres lointains, et a identifié pas moins de 32 candidats à ce jour.

L’identité des donneurs protégée par la loi française

Quand on dispose d’un nom, une simple recherche sur Facebook peut suffire à localiser le candidat. Procéder par déduction au fur et à mesure que les options se présentent permet ensuite de diminuer les possibilités jusqu’à ce qu’il n’en reste plus qu’une. Toutefois, il ne faut pas systématiquement exclure une hypothèse au motif que l’individu recherché ne réside pas là où on s’y attendrait. Il a pu déménager. « Si vous bloquez à ce stade et ne retrouvez qu’un cousin génétique de plus, il est peut-être temps de lui demander s’il accepterait de faire un test ADN, conseille Cassandre. Vous saurez au moins si vous êtes dans la bonne direction. »

Si malgré tout l’arbre génétique que vous explorez est incomplet, et ne vous permet pas de redescendre la piste simplement, il reste la possibilité de le compléter vous-même. Notre équipe d’enquêteurs doit régulièrement se plonger dans les archives publiques numérisées : éplucher les actes de naissance, de mariage, de décès ou de mobilisation qui leur permettront de reconstituer le fil. Tout au long du parcours, de nombreux groupes Facebook d’entraide sont impliqués. DNA Detectives, par exemple, groupe anglophone accessible sur demande, regroupe plus de 100 000 utilisateurs. En français, les groupes Carrefours ADN et France AND regroupent quelques centaines de membres.

Ni Tobias, ni aucun des trois qui dans le groupe sont issus d’un don n’ont pour l’instant retrouvé leur propre donneur. Mais Cassandre a identifié, au sein même des autres gens qu’ils assistaient, une demi-soeur biologique. Plus important encore, elle a récemment appris que sa vraie soeur était issue du même donneur qu’elle. Un donneur qui, avant 1994, ne provenait pas systématiquement d’une banque CECOS. Or, sa sœur souffre d’un handicap mental sévère. Sans que l’on sache précisément si la cause en est héréditaire ou orpheline. Caroline, comme les autres, est en colère contre la politique des CECOS qui a consisté pendant des années à privilégier le secret : « J’étais prête à tout pour faire sauter le système»

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Matière pour encadrés

– Le chiffre exact (170 00 Français, premier paragraphe) est inconnu faute de registres nationaux. Les CECOS (Centres d’étude et de conservation des œufs et du sperme humains) parlent d’environ 70 000 personnes mais ne prennent pas en compte les conceptions par des intermédiaires privés : banques de gamètes étrangères, cabinets de gynécologie, cliniques, etc. D’après Claire A., vice-présidente de l’association PMAnonyme, « le chiffre de 1 350 naissances par an en moyenne est sous-évalué du fait que les CECOS n’enregistraient pas systématiquement les réussites des inséminations et donc la totalité des grossesses ». L’association estime par ailleurs que près de 100 000 personnes pourraient être issues des systèmes privés. Ce qui porterait le nombre total de naissances par don à 170 000.

Arrêt Odièvre c. France du 13 février 2003 , Req.° 42326/98 de la CEDH

– Ces tests sont interdits à la vente sur le territoire français, mais nous pouvons nous les faire livrer.

– 700 000 est le nombre de variations identifiées à ce jour, mais nous estimons n’en connaître que 82 % pour l’instant. 80 % ont été identifiés grâce au génome commun des jumeaux dits homozygotes. Les 2 % restants issus des données du GWAS (Étude d’association pangénomique).

– Au début du xxe siècle, le généticien Thomas Hunt Morgan développe le concept de       « distance génétique ». Après la découverte de l’ADN en 1952, l’un de ses étudiants créera l’unité du centimorgan (cM) pour mesurer précisément la distance entre deux gènes.

– D’après l’étude américano-israëlienne ERLICH, Yaniv, SHOR, Tal, PE’ER, Itsik, et al. Identity inference of genomic data using long-range familial searches. Science, 2018, p. eaau4832. publiée le 10 octobre 2018, on peut identifier 60 % de la population d’origine caucasienne grâce à la base de données du site MyHeritage, qui contenait 1,8 million de profils génétiques au moment de l’étude. Avec seulement 2 % de la population référencée, nous pourrons alors en retrouver près de 100 %, selon les prévisions de l’étude.

Geoffrey Fernandez (avec Raphaël Roland-Levy)

Manger « local » : les maraîchers franciliens peinent à gagner du terrain

(Enquête de Nicolas Guyard édité par Jérôme Duhamel – 12175 signes)

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Malgré une forte demande des consommateurs en produits frais et locaux, le nombre de maraîchers en Île-de-France diminue. Et la tendance ne semble pas s’inverser malgré les dispositifs mis en place. La faute à l’étalement urbain ?

Une forte demande de produits locaux

Sur le marché de la place de Joinville, dans le XIXe arrondissement de Paris, comme tous les dimanches matin, il y a foule devant l’étal de Jean-Michel Cattiaux. Une vingtaine de personnes patientent avant de pouvoir choisir parmi la quinzaine de variétés de légumes proposés. Le maraîcher-producteur du Plessis-Bouchard, dans le Val-d’Oise, vend l’essentiel de sa production ici, en circuit court. « Ils sont beaux, ses légumes, on voit qu’ils viennent de sortir de terre », s’émerveille Émilie, grand-mère d’origine antillaise qui fréquente le marché depuis plus de quarante ans.

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Rechercher le « local », la qualité, reconnecter la ville aux territoires de production… les consommateurs sont de plus en plus nombreux à se préoccuper de leur alimentation, de leur santé et de la crise environnementale. L’Apur (Atelier parisien d’urbanisme) a dénombré, en sus des marchés forains, plus de 120 circuits courts à Paris et 355 Amap (Association pour le maintien d’une agriculture paysanne) en Île-de-France. Et la demande est potentiellement gigantesque : chaque année, les 12 millions de Franciliens engloutissent 850 000 tonnes de fruits et légumes. Malheureusement très peu sont produits en circuit court. Car les maraîchers de la Région n’arrivent pas à fournir en quantité suffisante, produisant seulement 75 000 tonnes. On est loin de l’autosuffisance alimentaire du Paris du début du XIXe siècle. En effet, malgré une forte demande locale, le nombre de maraîchers en Île-de-France ne cesse de baisser. Ils sont passés de 600 en 2000 à environ 250 aujourd’hui.

 Une offre affaiblie par un métier dur… et le développement des villes

La faute à la difficulté du métier ? « C’est beaucoup d’heures de travail, c’est dur. Cette année, je n’ai pris que trois jours de vacances », explique Jean-Michel Cattiaux, crâne rasé et physique de fort des Halles. À cela s’ajoute des difficultés de recrutement : les saisonniers sont mal rémunérés, le logement dans la région est cher. Et la concurrence est sévère, notamment des autres régions au climat plus favorable.
Mais ces raisons ne suffisent pas à expliquer la forte baisse en Île-de-France des surfaces de maraîchage : 70 % depuis les années 1970.
Le principal coupable est l’ogre urbain, qui réduit les terres agricoles comme peau de chagrin, cantonnant les maraîchers sur 4 280 petits hectares, à comparer aux 569 000 hectares de terres cultivées de la région. « Historiquement, les grandes villes françaises se sont implantées là où il y avait les terres les plus fertiles, pour nourrir la population », explique Christophe Hillairet, président de la Chambre d’agriculture d’Île-de-France. Et c’est bien le problème. Aujourd’hui, les anciens jardins de Paris sont sous le béton. Car en s’agrandissant, la cité a consommé de l’espace (plus de 100 000 hectares de terres agricoles ces cinquante dernières années en Île-de-France, 55 000 hectares chaque année en France), et repoussé l’agriculture loin des lieux de consommation.
« Si on ne reprend pas une exploitation familiale, il est presque impossible de s’installer. Il n’y a plus de terrains autour de Paris », déplore Jean-Michel Cattiaux. Lui a repris celle de ses parents il y a trois ans : 8 hectares pour le maraîchage et 15 hectares de céréales pour alterner et faire reposer les terres tous les cinq ans.

« On reste dans une logique de consommation des sols. »

Marc Nielsen, géographe et chargé de mission à l’association Terres en villes

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Terres agricoles et développement urbain : incompatibles ?

N’y a-t-il rien à faire pour lutter contre l’étalement urbain ? « Les outils existent. C’est juste qu’on ne les mobilise pas suffisamment. On reste dans une logique de consommation des sols », constate Marc Nielsen, géographe et chargé de mission à l’association Terres en villes, spécialisée en politiques agricoles et alimentaires d’agglomérations. Était-il par exemple nécessaire de bétonner 42 000 m² de terres fertiles pour construire à Cesson (Seine-et-Marne) un énième centre commercial, Maisonément, quand on sait qu’il y en a déjà deux à quelques kilomètres : Carré-Sénart, à Lieusaint, et Champ de Foire, à Melun ? Depuis son ouverture en 2008, les fermetures de magasins s’y sont succédé. Il est aujourd’hui en travaux… pour redynamisation.
« Pour les élus locaux, c’est un peu “si on a une pastille du Schéma directeur de la Région Île-de-France (SDRIF), on a le droit d’urbaniser 25 hectares !” », plaisante, à moitié sérieuse, Julia Tual, chargée de mission à la Safer, Société d’aménagement foncier et d’établissement rural, sous tutelle des ministères de l’Agriculture et des Finances, qui a, entre autres missions publiques, celle de lutter contre la spéculation sur les terres agricoles. Et sur la carte du SDRIF 2030 affichée dans le couloir des bureaux parisiens de la Safer, les pastilles sont nombreuses sur les terres agricoles en périurbanité. Elles sont de trois couleurs : jaune (secteur ouvert à l’urbanisation quand un projet de transports en commun est prévu), orange (secteur d’urbanisation préférentielle, sur des terres agricoles) et rouge (secteur de renouvellement du tissu urbain, à densifier, mais déjà perdu pour l’agriculture).
Ceux qui ont du mal à l’avaler, la pastille orange, ce sont les agriculteurs ! Dernier exemple en date ? Le triangle de Gonesse et son carré agricole de 400 hectares s’étendant sur les communes de Gonesse et de Roissy, dans le Val-d’Oise. L’endroit rêvé pour un beau complexe de loisirs, le décrié Europacity. « Les agriculteurs franciliens doivent-ils, une nouvelle fois, être sacrifiés à l’aune des intérêts économiques faramineux de tels projets ? », s’étrangle la Chambre d’agriculture d’Île-de-France.

Vision politique de court terme

Car si les forêts sont sanctuarisées, force est de constater que les terres agricoles ne sont pas aussi bien protégées. Élaborant avec l’État le SDRIF pour définir les grandes politiques publiques, la Région déclare vouloir « maintenir une agriculture de proximité » pour parvenir à « un rééquilibrage » en prévoyant de « rendre inconstructibles 400 hectares de terrain par an au profit de l’agriculture », cela tient plus du vœu pieux, sinon de l’affichage. « Le SDRIF n’a pas fait bouger les lignes. Il n’a pas été relayé au niveau local et n’est pas assez contraignant, déplore Marc Nielsen. Surtout, il y a un problème d’échelle de gouvernance en Île-de-France. Le Grand Paris arrive beaucoup trop tard pour coordonner l’aménagement. » Au niveau intercommunal, les PLUI sont souvent révisés lors de changement des majorités politiques. Et le temps de la mandature n’est pas celui du territoire, qui s’inscrit dans un temps long, celui aussi de l’agriculteur. En moyenne, un exploitant possède 20 % de ses terres et loue le reste. En zone périurbaine, les propriétaires savent que la pression foncière est forte. Ils font donc des baux de courte durée et attendent que les terres agricoles basculent en zone à urbaniser. Et c’est le jackpot : le prix de l’hectare de terres libres, qui oscille entre 6 500 euros (Sud Seine-et-Marne) et 11 000 euros (Val-d’Oise), est multiplié par 20. La tentation est grande, même pour un agriculteur.

Pérenniser les exploitations

Dans l’écosystème maraîcher, le moment critique est celui de la transmission de l’exploitation. Depuis 2000, la moitié des maraîchers d’Île-de-France ont pris leur retraite. « Les exploitations qui sont reprises dans le cadre familial sont celles qui ont été modernisées. Les vieillissantes ne le sont pas, car nécessitant un investissement trop important », constate Stéphane Rolland, responsable du pôle maraîcher de la Chambre d’agriculture. Il y aussi les nouveaux maraîchers, ceux hors cadre familial. « Pour s’installer, il faut de la visibilité sur la destination du foncier, pour se projeter dans la durée », explique Ornella Braceschi, ex-chargée de mission à la Direction régionale interdépartementale de l’agriculture et de la forêt (DRIAAF). Un investissement agricole s’effectue en effet sur quinze ou vingt ans. Surtout, il faut un espace qui ne soit pas morcelé, pour la fonctionnalité de l’exploitation, autre menace fréquente qui participe à la disparition des maraîchers.

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La population agricole a diminué, le salariat s’est substitué en partie à la main-d’œuvre familiale, les chefs d’exploitation sont de plus en plus diplômés.

Pour aider à la reprise et aux installations, plusieurs acteurs peuvent intervenir. La Safer, en premier lieu, qui lutte contre le mitage des espaces par un travail de surveillance et d’intervention foncière (droit de préemption), et accompagne les collectivités pour la mise en place de périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles naturels et périurbains (PAEN), de zones agricoles protégées (ZAP). La Safer démarche les propriétaires un à un pour leur demander d’affecter leurs terres en zone agricole sur du très long terme.
Autre acteur important, l’Agence des espaces verts (AEV), qui acquiert du foncier qu’elle met à disposition des agriculteurs en bail rural.

En quête de candidats agriculteurs

Une fois que les terres sont maîtrisées, il faut trouver un candidat. Et c’est loin d’être simple : « C’est un problème qui a été sous-évalué. Il est très difficile de trouver des agriculteurs avec un projet viable », reconnaît Marc Nielsen. Et les candidats hors cadre familial, qui suivent une formation d’un an en CFPPA (Centre de formation pour la promotion agricole), ne rêvent pas forcément d’effectuer leur retour à la terre en périurbain.
Surtout, il faut que le projet tienne la route économiquement. « Les installations hors famille s’effectuent surtout en bio, une priorité de la loi d’avenir pour l’agriculture et l’alimentation et la forêt de 2014. Mais les projets sont fragiles, il y a déjà eu des arrêts », déplore Stéphane Rolland de la Chambre d’agriculture. Et s’il n’y a pas de candidat, les terres sont urbanisées.

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Le Triangle vert, un projet de territoire agriurbain

Une initiative qui tient la route : Le Triangle vert

Mais là encore, tout est question de volonté : d’un côté celle du pouvoir politique local, et de l’autre côté celles des maraîchers, des associations et des citoyens. Parmi les terrains de résistance, citons, à une vingtaine de kilomètres environ au sud de Paris, le Triangle vert des villes maraîchères du Hurepoix, 4 500 hectares dans l’Essonne cernés par l’A10, la N104 et la N20. Ce projet de territoire agriurbain (on en compte douze dans la Région) est né en 2003 d’une prise de conscience des élus locaux de cinq communes d’insérer l’agriculture dans un écosystème plus collectif. L’association a consolidé le foncier agricole, reconquis des friches. Les projets sont discutés dans un collège des communes, un collège des exploitants agricoles et un collège des usagers de l’espace.
Brigitte Bouvier, sa présidente, maire-adjointe de Saulx-les-Chartreux, explique : « Il faut se donner les moyens politiques de garder les agriculteurs. Les élus, s’ils ont la volonté, tous les outils existent. On s’est entouré de l’aide de la Région, du département. Les agriculteurs re-croient à leur métier. Ils vivent correctement dans des petites structures à l’équilibre parce qu’ils vendent au juste prix. »

 

copyright : ARENE 2015

 

Le Triangle vert compte aujourd’hui une trentaine d’exploitations : 70 % en maraîchage et 20 % en céréales. En plus de protéger les terres, l’association a soutenu et développé les différentes filières, incité les producteurs à commercialiser en circuits courts ultralocaux : vente directe sur les marchés parisiens ou de la Petite Couronne, mise en place de deux magasins de producteurs locaux, approvisionnement de cantines, Amap… et même vente sur le Carreau des producteurs franciliens du Marché d’intérêt national (MIN) de Rungis. Et quand son président-directeur général, Stéphane Layani, déclare à l’occasion de l’événement « L’Île-de-France dans nos assiettes », qui s’est tenu fin octobre à Rungis, à l’initiative de la Région, que « c’est le consommateur qui vote et que les gens n’accepteront plus de manger des produits qui ont fait des kilomètres », on espère que quelques lignes ont bougé et que les maraîchers d’Île-de-France vont garder la patate.

Assurances : Le parcours du combattant des « profils à risque » pour assurer leur prêt immobilier

Les questionnaires de santé imposés aux particuliers emprunteurs par les compagnies d’assurance sont souvent à la source de nombreux obstacles pour ceux présentant des « risques de santé aggravés ». Et posent la question des limites du secret médical, du droit à l’oubli et du respect de la vie privée.

 

Esteban[*], 36 ans, se souvient. Il y a dix ans, une erreur médicale durant une opération du cerveau l’a plongé dans le coma. Il a failli mourir. Trois ans plus tard, remis sur pied, il commence des démarches en vue d’effectuer son premier achat immobilier en proche banlieue parisienne. Comme beaucoup de Français, il s’adresse à un courtier bancaire pour l’accompagner dans ses formalités. C’est alors que son passé médical a resurgi.

En 2016, environ quatre millions de demandes d’assurance de prêt immobilier ont été instruites en France. Si cette couverture n’est pas imposée par la loi lors d’un prêt, les banques l’exigent, car c’est pour elles la garantie que l’emprunteur pourra rembourser sa dette en cas de difficultés telles que le chômage ou la maladie. Selon la Fédération française de l’assurance (FFA), 17 % des dossiers concernent des emprunteurs présentant des « risques de santé aggravés ». Ces risques recouvrent des pathologies (VIH, diabète, maladies orphelines) ou certains modes de vie (tabagisme, pratique d’un sport extrême, voyages professionnels dans des pays dangereux ou exercice d’un métier à risque tel que policier ou pompier).

Plus la somme empruntée est élevée, plus la banque exige des garanties. Et ça commence par un questionnaire que le candidat doit remplir. Les questions portent sur les pathologies éventuelles, les antécédents médicaux (opérations, par exemple) mais aussi sur les habitudes de vie. Le médecin-conseil de l’assurance émet ensuite un avis. L’assurance peut alors imposer une surprime, exclure une pathologie de la garantie voire refuser d’assurer la personne, partiellement ou totalement, si le médecin a estimé que celle-ci présentait un risque.

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L’absence de séquelles n’est pas une garantie

Julien a 34 ans. Depuis deux mois, il se bat pour trouver une assurance qui accepte de couvrir son prêt. Début 2017, il a été victime d’un accident vasculaire cérébral consécutif à une malformation intracrânienne découverte à cette occasion. Cet épisode ne lui a laissé aucune séquelle. Déjà propriétaire, il veut acheter plus grand avec sa compagne car ils projettent d’avoir un deuxième enfant.

« Je fais l’objet d’un suivi médical et mes derniers bilans sont très bons. Pourtant c’est le parcours du combattant pour trouver une assurance. J’ai essayé chez une dizaine d’assureurs, y compris chez ceux qui prétendent couvrir des personnes présentant un risque de santé aggravé. Un seul accepte de m’assurer sous conditions. Et ce n’est pas encore gagné. »

Julien n’est pas un cas isolé. Léa, 36 ans, a eu elle aussi beaucoup de peine à s’assurer du fait de son épilepsie congénitale. Quand elle a fait son emprunt, l’assurance a accepté de la couvrir pour tous les risques qui ne relevaient pas, de près ou de loin, de l’épilepsie. « Cela veut dire que si je ne peux plus travailler à cause de mon épilepsie, l’assurance ne m’indemnisera pas. En plus de cette exclusion, je paye une surprime chaque mois. » Un double malus que les assurés peinent à comprendre.

En cas de doute, l’assurance peut aussi demander des examens complémentaires : tests sanguins (notamment sérologie VIH et hépatites) et urinaires, électrocardiogramme, IRM… Tests qui n’ont parfois rien à voir avec la pathologie déclarée. Julien raconte : « Avec ma compagne, nous avons tous les deux déclaré nos pathologies. Nous avons alors dû nous rendre dans un cabinet privé pour effectuer une batterie d’examens. C’est humiliant de se retrouver face à un médecin qui vous analyse comme un animal de laboratoire. »

Smiley pas content - critère non rempli

Illustration : Amandine H.

Mais où se situe la limite du secret médical pour les compagnies d’assurance ? Quelles informations sont-elles en droit de demander ? Jean-Claude Radier, avocat au barreau de Paris et fondateur d’un cabinet spécialisé dans la défense des particuliers et des PME face aux compagnies d’assurance, est catégorique : « Il n’y a aucune législation concernant les questionnaires, les assurances ont le droit de demander ce qu’elles veulent. C’est l’opacité totale. » Avant de souscrire une assurance, mieux vaut alors en démarcher plusieurs. Certains assureurs couvriront un particulier en rémission d’un cancer quand d’autres ne le feront pas.

 

 « Si je joue franc-jeu, aucune chance d’obtenir mon prêt. »

Face à ces difficultés, certains assurés comme Esteban ont dissimulé leur pathologie. Pour son premier achat, il empruntait peu. « J’ai expliqué à mon conseiller que j’avais eu un grave souci de santé pour lequel j’étais encore suivi. Il m’a alors prévenu que si je jouais franc-jeu, je n’aurais aucune chance d’avoir mon prêt. Il m’a proposé de faire comme si cette conversation n’avait jamais eu lieu… J’ai choisi cette deuxième option », ironise-t-il.

Mais mentir ou faire une fausse déclaration est très risqué. Selon le Code des assurances, « le contrat d’assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l’assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l’objet du risque ou en diminue l’opinion pour l’assureur (…) ». Mais cela est également valable si l’on ne déclare pas un antécédent qui n’a rien à voir avec le sinistre. Il ne faut donc rien dissimuler. Certaines assurances insistent pour que les candidats remplissent ces questionnaires avec leur médecin de famille ou leur spécialiste. Et si la Fédération des médecins de France rappelle aux médecins dans une note de 2015 qu’ils peuvent aider leurs patients à remplir le questionnaire, elle leur déconseille aussi de le signer. En effet, « le fait pour un médecin de signer ou contresigner le rend responsable au même titre que le patient de la véracité et de l’exhaustivité de la déclaration (…) », peut-on y lire.

« Les magistrats sont sévères et leurs décisions sont rarement favorables aux assurés, prévient Jean-Claude Radier, surtout lorsqu’ils ont menti de manière délibérée. Au mieux, le contrat devient caduc, au pire, l’assuré risque jusqu’à cinq ans de prison. »

Les gouvernements qui se sont succédé depuis une dizaine d’années ont pourtant tenté d’inverser le rapport de force largement en défaveur des assurés. La loi Lagarde de 2010 permet à l’emprunteur de ne pas souscrire à l’assurance proposée par sa banque, la loi Hamon de 2014, de changer d’assurance emprunteur en cours de contrat et l’amendement Bourquin du 1er janvier 2018, de résilier son assurance à chaque date anniversaire.

Mais à en croire Romain Girard, de la fédération Familles rurales, troisième plus grande association de consommateurs en France, ces mesures ont aussi eu des effets délétères. « Cette ouverture à la concurrence des assurances a créé une sorte de système à deux vitesses. Avant, on avait des “contrats groupe” (ou contrats collectifs, ndlr) liés aux banques, plus chers mais qui permettaient une plus grande mutualisation des risques. Aujourd’hui, les emprunteurs peuvent se désolidariser de l’assurance de leur banque, ils vont voir d’autres prestataires et souscrivent en somme des “contrats sur mesure”. » Conséquence : les jeunes bien portants ne payent pas cher quand les candidats plus âgés ou malades doivent mettre la main au porte-monnaie. Il est à noter qu’au cours de cette enquête, nous avons tenté de joindre à de nombreuses reprises la Fédération française de l’assurance. Elle n’a donné suite à aucune de nos sollicitations.

Dispositions légales et recours possibles

Il existe quand même des recours. Par exemple, la convention Aeras (s’Assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé) signée conjointement en 2006 par les assureurs, les banques, les associations de malades et les ministères de la Santé et de l’Économie, est censée faciliter les démarches des personnes qui ont rencontré des problèmes de santé. Autre avancée importante : un « droit à l’oubli » ajouté à cette convention en 2015 permet de ne plus déclarer certaines pathologies guéries (cancers ou hépatites, par exemple).

Ce texte est revu et amendé chaque année au rythme des avancées médicales ou des négociations avec les associations de malades. « Mais il n’a rien de contraignant », peut-on lire sur le site de l’UFC-Que choisir qui a refusé de signer le texte. Même si les chiffres sont encourageants – 93 % des dossiers obtiennent une proposition d’assurance –, pour Romain Girard, « la convention va dans le bon sens mais il y a encore beaucoup à faire. Ce sont des démarches souvent longues et fastidieuses qui peuvent prendre jusqu’à deux mois. » Par ailleurs, le montant de l’emprunt est limité à 320 000 euros. Il suffit d’ailleurs de visiter quelques forums sur Internet, tels que celui du site d’informations seronet.info consacré aux problèmes de toutes sortes rencontrés par les personnes atteintes du VIH-SIDA, pour se rendre compte que de nombreuses personnes se sentent encore discriminées.

Pour se repérer dans le maquis des assureurs, de nouveaux courtiers ont fait leur apparition sur le marché. Handi-Assur, Askapi, Meilleurtaux.com, Réassurez-moi et d’autres encore se sont spécialisés dans les risques aggravés de santé. Ils travaillent en collaboration avec plusieurs compagnies d’assurance pour permettre aux « profils à risque » d’augmenter leurs chances d’obtenir une proposition de contrat et sont rémunérés par l’assurance ou par l’assuré. Peu d’entre eux affichent leurs prix sur leur site, c’est souvent un conseiller qui, après avoir étudié son dossier, contacte l’emprunteur pour lui préciser le tarif qui s’élève souvent à 50 ou 100 euros de « frais de dossiers ».

Les associations de malades prennent aussi le problème à bras-le-corps. La Fédération française des diabétiques a été précurseur : en 1989, elle a créé un partenariat avec la compagnie d’assurance Allianz pour que les malades puissent emprunter aux meilleures conditions, le diabète étant une pathologie très difficile à assurer compte tenu de l’incertitude de son évolution. « Nos adhérents arrivent en général à s’assurer, mais cela reste compliqué quand d’autres pathologies sont associées au diabète. Nous n’avons pas encore de contrat prévoyance. Mais le groupe est assez ouvert à la discussion et tous les ans nous nous réunissons pour réajuster les contrats », explique Sophie Trilleaud du service social et juridique de la fédération. Le contrat inclut tout de même une surprime très variable, qui dépend du stade de la maladie et de l’âge du client.

Enfin, la taxe sur le volet décès de l’assurance, qui avait été supprimée il y a quelques années, devrait refaire son apparition dans le projet de loi de finances 2019 : un coût supplémentaire pour des assurés qui payent déjà plus cher cette garantie.

Face à tous ces obstacles, Julien se sent piégé. Il a bien été tenté de cacher ses soucis de santé. Il s’est ravisé. Trop risqué pour sa compagne et sa fille qui en subiraient les conséquences s’il lui arrivait quelque chose. Mais il a le sentiment qu’à 34 ans, il est bloqué dans ses projets : « Si je n’obtiens pas mon prêt, je ne pourrai pas acheter plus grand ou je devrai m’éloigner encore un peu plus de mon travail. »

 

Cécile Lavolot – édité par Amandine Hervagault

[*] Les prénoms des particuliers emprunteurs ont tous été modifiés.

Football amateur : les violences démotivent les arbitres

Daniel Moreira (en blanc, de dos) expulsé du banc de la réserve du RC Lens par l'arbitre Mike Denis lors du match RC Lens B / AC Amiens, comptant pour la cinquième journée du Championnat de France de football amateur (CFA), le 12 septembre 2015, au stade François Blin d'Avion. Crédit : Supporterhéninois, licence Creative commons.

Daniel Moreira (en blanc, de dos) expulsé du banc de la réserve du racing club de Lens par l’arbitre Mike Denis, lors du match Lens B contre l’Athletic club d’Amiens comptant pour la cinquième journée du Championnat de France de football amateur, le 12 septembre 2015, au stade François Blin, à Avion. Crédit : Supporterhéninois, licence Creative commons.

 

En raison de la montée de la violence dans les stades, les clubs de foot amateur peinent à trouver des arbitres pour les rencontres qu’ils organisent. Une situation qui semble sans solution.

Après vingt-quatre ans d’exercice de la fonction d’arbitre, le Montalbanais Pierre-Nicolas Gallo jette l’éponge et dresse un constat amer sur l’évolution des mentalités dans le foot amateur :

« J’ai reçu un coup de tête d’un joueur pendant un match de deuxième série. Depuis je ne prends plus de plaisir à arbitrer. Les joueurs croient que nous détenons le résultat du match, alors que nous sommes impartiaux. À chaque rencontre, nous sommes contestés et insultés. Les noms d’oiseaux fusent. » (Interview filmée publiée le 11 octobre sur le site de La Dépêche.fr ).

 

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Le frelon asiatique, bête noire des apiculteurs

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Le frelon asiatique s’est répandu sur tout le territoire français en moins de 15 ans. Ce prédateur menace les abeilles, déjà victimes des pesticides et des maladies. Une invasion que les dispositifs mis en place peinent à maîtriser, et qui fait le désespoir des apiculteurs.

« Quand le frelon asiatique arrive, les abeilles, paniquées, se mettent sur la défensive à l’entrée de la ruche. En vol stationnaire, le frelon leur tourne le dos, pour attaquer celles qui reviennent chargées de pollen, témoigne Hugo, apiculteur en Île-de-France. Ça fend le cœur, quand t’en tues un et que t’en as deux qui arrivent juste après, c’est comme donner des coups d’épées dans l’eau. » Continue reading